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A-5.1, r. 1 - Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des acupuncteurs du Québec

Article 3
Versions de la disposition

Texte complet
3. Le secrétaire de l’Ordre agit comme secrétaire du Conseil d’administration.
Décision 95-11-15, a. 3.
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